30.4.08

Le Manuel

Bonjour,

Ce projet a pour objet de regrouper l’intégralité des textes législatifs et réglementaires, la mettre à la disposition des internautes utilisateurs, nationaux et étrangers, qui désirent apprendre, approfondir et perfectionner leurs connaissances dans le domaine juridique tout en facilitant l’accès à la recherche et en réduisant la dispersion ;

Selon sa classification et son degré d’importance, le cadre juridique peut être sous forme de loi, décret, charte, convention, statut, accord, contrat, circulaire, note, décision, avis, cahier de charge, directive, conditions d’utilisation, règles de conduite ou tout autre forme ;

Parmi ses finalités majors :

Clarifier le fonctionnement et l’organisation ;

Indiquer les modalités et les procédures ;

Assurer la fluidité et la transparence ;

Se conformer avec la régularité et la légitimité de la part de l’émetteur à habilité ;

Réguler les changes, les échanges et les transactions ;

Ce qui peut être considéré comme la référence des intervenants, intéressés, intentionnés et tiers ;

Le manuel proposé s’inscrit aussi dans le cadre de vulgariser la connaissance des lois qui régissent plusieurs domaines d'activités au Maroc et sa publication gracieuse vise à se conformer avec le principe incontournable de « nul n’est censé ignorer la loi » ;

Les rubriques sont classifiées par thèmes, regroupées par catégories et libres d’accès ;

Consultez, visualisez, imprimez ou téléchargez à volonté ;

Sa mise à jour et son actualisation dépend aussi de vos contributions, remarques et suggestions à poster et à postuler au webmaster via le livre d’or « contacter l’Admin. » qui aura l’immense plaisir de donner suite à vos requêtes dans les meilleurs délais ;

Bonne navigation.

EXMOMAND

LE WEBMASTER